!DOCTYPE html> Politique de confidentialité / Avis de non-responsabilité - Gauff.com

Politique de confidentialité / Avis de non-responsabilité

Déclaration de confidentalité

I. La protection des données – un aperçu

Remarques générales

Les entreprises de gauff.com offrent des services d’ingénierie indépendants et des solutions logicielles pour le secteur Infrastructure et Mobilité. Grâce à notre réseau d’entreprises et aux échanges interdisciplinaires, nous sommes en mesure d’offrir à nos clients des solutions pionnières d’une seule source. Dans ce contexte, les entreprises de gauff.com sont un gage de pratiques sûres et loyales dans l’utilisation des données mises à leur disposition. Les indications qui suivent vous donnent un aperçu de la façon dont sont traitées vos données personnelles et vous informe des droits et prétentions qui vous reviennent selon les dispositions légales relatives à vos données personnelles. Les données personnelles sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement. Vous trouverez des informations détaillées sur la protection des données dans la déclaration de confidentialité qui suit le présent texte.

1. Qui est responsable de la gestion des données et à qui puis-je m’adresser ?

a) Pour H.P. Gauff Ingenieure GmbH & Co. KG -JBG- :

H.P. Gauff Ingenieure GmbH & Co. KG -JBG-
Berner Strasse 45
60437 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE
Tél. : +49 69 5 00 08-0
Fax : +49 69 5 00 08-170
E-Mail : jbgfrankfurt@gauff.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : Nuremberg HRA 689
Représentants habilités : Gerhard H. Gauff, Christian Nunner et Stefan Wallmann
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 114109857

Délégué à la protection des données
Monsieur David Fürle
H.P. Gauff Ingenieure GmbH & Co. KG -JBG-
Beuthener Strasse 41-43
90471 Nuremberg
ALLEMAGNE
Tél. : +49 911 94 09-151
Fax : +49 911 94 09-174
E-Mail : dfuerle@gauff.com

b) Pour GRE Gauff Rail Engineering GmbH & Co. KG :

GRE Gauff Rail Engineering GmbH & Co. KG
Martin-Hoffmann-Strasse 18
12435 Berlin
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 47 49-180
Fax : +49 30 2 47 49 181
E-Mail : gre@gauff.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : Nuremberg HRA 12809
Représentants habilités : Karlheinz Fleischmann, Stefan Wallmann et Christian Nunner
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 133516284

Délégué à la protection des données
Monsieur Sebastian Mücke
GRE Gauff Rail Engineering GmbH & Co. KG
Martin-Hoffmann-Strasse 18
12435 Berlin
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 47 49-154
Fax : +49 30 2 47 49-104
E-Mail : semuecke.gre@gauff.com

c) Pour ETC Transport Consultants GmbH :

ETC Transport Consultants GmbH
Martin-Hoffmann-Strasse 18
12435 Berlin
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 54 65-200
Fax : +49 30 2 54 65-102
E-Mail : info@etc-consult.de

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : AG Charlottenburg HRB 8866
Représentants habilités : Gernot Steinbrink, Helge Haugk and Holger Schaufuß
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 165533279

Délégué à la protection des données
Monsieur Olaf Elsner
ETC Transport Consultants GmbH
Martin-Hoffmann-Strasse 18
12435 Berlin
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 54 65-206
Fax : +49 30 2 54 65-101
E-Mail : datenschutzbeauftragter@etc-consult.de

d) Pour KUG Ingenieure GmbH & Co. KG :

KUG Ingenieure GmbH & Co. KG
Ernst-Boehe-Strasse 23
67059 Ludwigshafen
ALLEMAGNE
Tél. : 0621 56 02-0
Fax : 0621 56 02-233
E-Mail : info.kug@gauff.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : AG Ludwigshafen HRA 60503
Représentants habilités : Christian Nunner et Stefan Wallmann
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 261119352

Délégué à la protection des données
Monsieur Alexander Hedrich
KUG Ingenieure GmbH & Co. KG
Ernst-Boehe-Strasse 23
67059 Ludwigshafen
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 47 49-299
Fax : +49 30 2 47 49-233
E-Mail : ahedrich.kug@gauff.com

e) Pour MANNS Ingenieure GmbH :

MANNS Ingenieure GmbH
Südstrasse 14
56422 Wirges
ALLEMAGNE
Tél. : +49 2602 93 63-0
Fax : +49 2602 93 63-30
E-Mail : info@manns-ingenieure.de

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : HRB 5582
Représentants habilités : Stefan Wallmann et Holger Schaufuß
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 186503959

Délégué à la protection des données
Monsieur Stephan Hill
Par l’intermédiaire de Gauff Management GmbH & Co. KG

f) Pour Gauff Telematics GmbH :

Gauff Telematics GmbH
Fraukircher Weg 3
56743 Mendig
ALLEMAGNE
Tél. : +49 2652 93 58 86-1
Fax : +49 2652 93 58 86-2
E-Mail : mmaurer@gauff.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : Koblenz HRB 24898
Représentant habilité : Michael Maurer
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 303797307

Délégué à la protection des données
Monsieur Olaf Elsner
ETC Transport Consultants GmbH
Martin-Hoffmann-Strasse 18
12435 Berlin
ALLEMAGNE
Tél. : +49 30 2 54 65-206
Fax : +49 30 2 54 65-101
E-Mail : olaf.elsner@etc-consult.de

g) Pour SETEC Engineering GmbH & Co. KG :

SETEC Engineering GmbH & CO. KG
Feldkirchnerstrasse 50
9020 Klagenfurt
AUTRICHE
Tél. : +43 463 58 08-0
Fax : +43 463 58 08-0
E-Mail : info@setec.at

Registre des sociétés : Registre du commerce et des sociétés autrichien
Numéro de registre : FN 18+49 699i
Représentant habilité : Gerhard Zimmerl, ingénieur diplômé
Numéro de TVA intracommunautaire : ATU46515604

Délégué à la protection des données
Monsieur Marko Pircer
SETEC Engineering GmbH & Co. KG
Feldkirchnerstrasse 50
9020 Klagenfurt
AUTRICHE
Tél. : +43 463 58 08-232
Fax : +43 463 58 08-5
E-Mail : mpircer@setec.at

h) Pour PB-Consult Planungs- und Betriebsberatungsgesellschaft mbH :

PB-Consult Planungs- und Betriebsberatungsgesellschaft mbH
Rothenburger Strasse 5
90443 Nuremberg
ALLEMAGNE
Tél. : +49 911 3 22 39-0
Fax : +49 911 3 22 39-10
E-Mail : info@pbconsult.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : AG Nuremberg HRB 16 058
Représentants habilités : Thomas Kahn et Georg Kern
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 812667347

Délégué à la protection des données
Monsieur Oliver Rothe
Städtische Werke Nürnberg GmbH
Am Plärrer 43
90429 Nuremberg
ALLEMAGNE
Tél. : +49 911 2 71-3220
Fax : +49 911 2 71 88-3220
E-Mail : datenschutz@stwn.de

i) Pour Gauff Management GmbH & Co. KG:

Gauff Management GmbH & Co. KG
Berner Strasse 45
60437 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE
Tél. : +49 69 5 00 08-225
Fax : +49 69 5 00 08-210
E-Mail : management@gauff.com

Registre des sociétés : Registre de commerce allemand
Numéro de registre : AG Nuremberg HRA 12918
Représentant habilité : Dieter B. Gauff
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 813603481

Délégué à la protection des données
Monsieur Stephan Hill
Gauff Management GmbH & Co. KG
Berner Strasse 45
60437 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE
Tél. : +49 69 5 00 08-213
Fax : +49 69 5 00 08-210
E-Mail : shill@gauff.com

j) Service juridique

Madame Katharina Isele, avocate
Berner Strasse 45
60437 Frankfurt am Main
ALLEMAGNE
Tél. : +49 69 5 00 08-173
Fax : +49 69 5 00 08-170
E-Mail : kisele@gauff.com

2. Quelles sources et quelles données utilisons-nous ?

Nous traitons les données personnelles que vous nous avez confiées dans le cadre d’une relation contractuelle. En font notamment partie : l’adresse de votre entreprise, vos coordonnées bancaires, vos adresses E-Mail et vos données de contact.

3.Dans quel but et sur quelle base juridique traitons-nous vos données ?

Nous traitons vos données personnelles conformément aux dispositions du Règlement général européen sur la protection des données (RGPD) et de la Bundesdatenschutzgesetz (BDSG), la loi fédérale allemande sur la protection des données. Les données sont par exemple utilisées à des fins commerciales internes à l’entreprise, pour attirer votre attention sur des offres spéciales ou de nouveaux produits, pour vous inviter à participer à des événements ou vous envoyer des informations et des rappels en liaison avec la relation contractuelle existant avec nous.

4. Qui a accès aux données ?

Vos données sont exclusivement utilisées à des fins qui servent la gestion de la relation contractuelle avec nous. Seuls le service juridique, la direction et le responsable de projet respectif ont accès en interne aux données.

5. Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Vos données ne sont mémorisées que pour la durée du contrat conclu et tant que nous sommes liés par des obligations légales de conservation et de documentation.

6. Transmission de données à des organisations internationales ou en amont

Les données sont transmises aux autorités (auditeur financier, administration fiscale, sous-traitants, collaborateurs, etc.) dans le cadre des exigences légales nécessaires et pour l’établissement de votre décompte final. Les diverses autorités et institutions respectivement concernées utilisent les données exclusivement pour la comptabilité et la gestion de la relation contractuelle.

Les données ne sont ni traitées ni transmises à d’autres fins.

7. Base juridique

Nous traitons les données sur la base juridique suivante :

La base juridique est le RGPD et le traitement des données est basé sur les principaux points de ce règlement mentionnés ci-dessous :

a) Art. 6 par. 1 lit. a RGPD – La personne concernée (c’est-à-dire vous) a donné son consentement au traitement des données personnelles vous concernant pour une ou plusieurs finalités déterminées, par exemple pour conclure un contrat avec nous.

b) Article 6 par. 1 lit. b RGPD – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat dont une partie est la personne concernée (c’est-à-dire vous), ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée.

c) Art. 6 par. 1 lit. c RGPD – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une obligation légale à laquelle le responsable est soumis, par exemple les obligations fiscales auxquelles nous sommes soumis.

d) Art. 6 par. 1 lit. d RGPD – Le traitement est nécessaire pour protéger les intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ; il s’agit d’un cas très rare qui, nous l’espérons, ne surviendra jamais, mais qui inclut, par exemple, les circonstances dans lesquelles vous vous blesseriez dans le cadre de la relation contractuelle. Votre nom, votre âge ou d’autres informations vitales devraient alors être transmises à un médecin, un hôpital ou autre tiers.

e) Art. 6 par. 1 lit. f RGPD – C’est sur cette base légale que se fondent les traitements de données qui ne sont couverts par aucune des bases légales susmentionnées dans les cas où le traitement est nécessaire pour protéger un intérêt légitime de notre société ou d’un tiers, à condition que les intérêts, les droits fondamentaux et les libertés fondamentales de la personne concernée ne prévalent pas. Si le traitement des données personnelles est basé sur cet article 6 par. 1 lit. f RGPD, il est dans notre intérêt légitime de mener à bien la relation contractuelle existant avec vous.

8. Quels droits en matière de protection des données avez-vous ?

a) Vous disposez du droit à la confirmation

Toute personne concernée a le droit, conféré par le législateur européen des directives et règlements, d’exiger du responsable du traitement qu’il confirme si des données personnelles la concernant font l’objet d’un traitement. Si une personne concernée souhaite exercer ce droit de confirmation, elle peut à tout moment s’adresser à un employé du responsable du traitement. Dans ce cas, veuillez contacter le délégué à la protection des données.

b) Vous disposez du droit à l’information

Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, d’obtenir du responsable du traitement, à tout moment et gratuitement, des informations sur les données personnelles mémorisées la concernant et une copie de ces informations. En outre, le régulateur européen a accordé à la personne concernée l’accès aux informations suivantes :

o          les finalités du traitement

o          les catégories de données personnelles traitées

o          les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles ont été ou seront encore communiquées, en particulier dans le cas de destinataires de pays tiers ou d’organisations internationales

o          si possible, la durée de mémorisation prévue pour les données personnelles ou, si cela n’est pas possible, les critères déterminant cette durée

o          l’existence d’un droit de rectification ou de suppression des données personnelles la concernant ou d’une limitation du traitement par le responsable du traitement ou d’un droit d’opposition à un tel traitement

o          l’existence d’un droit de recours auprès d’une autorité de contrôle

o          si les données personnelles ne sont pas collectées auprès de la personne concernée : toutes les informations disponibles sur l’origine des données

o          En outre, la personne concernée a le droit d’être informée si des données personnelles ont été transférées à un pays tiers ou à une organisation internationale. Si tel est le cas, la personne concernée a également le droit d’obtenir des informations sur l’existence de garanties appropriées en liaison avec le transfert.

Si une personne concernée souhaite exercer ce droit à l’information, elle peut à tout moment contacter un employé du responsable du traitement des données. Veuillez contacter à ce sujet le délégué à la protection des données.

c) Vous disposez d’un droit à la correction

Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, de demander la correction immédiate de données personnelles inexactes la concernant. En outre, compte tenu des finalités du traitement, la personne concernée a le droit de demander que les données personnelles incomplètes soient complétées, y compris au moyen d’une déclaration complémentaire.

Si une personne concernée souhaite exercer ce droit de rectification, elle peut s’adresser à tout moment à un employé du responsable du traitement. Dans ce cas, veuillez contacter le délégué à la protection des données.

d) Vous disposez d’un droit à l’effacement (droit à l’oubli)

Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, d’exiger du responsable du traitement que les données personnelles la concernant soient immédiatement effacées, pour autant que l’une des raisons suivantes s’applique et dans la mesure où leur traitement n’est pas nécessaire :

o          Les données personnelles ont été collectées ou traitées à des fins pour lesquelles elles ne sont plus nécessaires.

o          La personne concernée révoque son consentement sur lequel le traitement était fondé en vertu de l’article 6. al.1 lit. a RGPD ou de l’article 9 al.2 lit. a RGPD, et il n’existe pas d’autre base légale pour le traitement.

o          La personne concernée s’oppose au traitement conformément à l’article 21 par. 1 RGPD et il n’existe aucune raison impérieuse et légitime pour le traitement, ou la personne concernée s’oppose au traitement conformément à l’article 21 par. 2 RGPD.

o          Les données personnelles ont été traitées illégalement.

o          La suppression de données personnelles est nécessaire pour satisfaire à une obligation légale en vertu du droit de l’Union européenne ou du droit des États membres auquel le responsable du traitement est soumis.

o          Les données personnelles ont été collectées en rapport avec des services de la société de l’information offerts conformément à l’art. 8 par. 1 RGPD.

Si l’une des raisons susmentionnées s’applique et qu’une personne concernée souhaite faire effacer les données personnelles mémorisées chez les sociétés de gauff.com, elle peut s’adresser à tout moment à un employé du responsable du traitement des données. Veuillez ici encore d’abord contacter le délégué à la protection des données.

e) Vous disposez du droit de limiter le traitement

Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, d’exiger du responsable du traitement qu’il limite le traitement si l’une des conditions suivantes est remplie :

o          L’exactitude des données personnelles est contestée par la personne concernée et celle-ci demande de limiter leur traitement sur une période permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude des données personnelles.

o          Le traitement est illicite, la personne concernée refuse cependant l’effacement des données personnelles et demande plutôt la restriction de leur utilisation.

o          Le responsable du traitement n’a plus besoin des données personnelles aux fins de traitement, mais la personne concernée en a besoin pour faire valoir, exercer ou défendre ses prétentions juridiques.

o          La personne concernée s’est opposée au traitement conformément à l’article 21, par. 1 RGPD et il n’a pas encore été déterminé si les motifs légitimes du responsable prévalent sur ceux de la personne concernée.

Si l’une des conditions susmentionnées est remplie et qu’une personne concernée souhaite demander la limitation du traitement des données personnelles mémorisées dans les entreprises respectives de gauff.com, elle peut contacter à tout moment le délégué à la protection des données.

f) Vous disposez d’un droit à la portabilité des données

Toute personne concernée a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, de recevoir les données personnelles la concernant qu’elle a mises à la disposition d’un responsable du traitement sous une forme structurée, courante et dans un format lisible par machine. Elle a également le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans en être empêché par le responsable à la disposition duquel les données personnelles ont été mises, à condition que le traitement soit fondé sur le consentement prévu à l’article 6 par. 1 lit. a RGPD ou à l’article 9 par.2 lit. a RGPD ou sur un contrat conforme à l’article 6 par. 1 lit. b RGPD et que le traitement soit effectué au moyen de procédures automatisées, pour autant que le traitement ne soit pas nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou exécuté dans l’exercice de l’autorité publique confiée au responsable du traitement.

Dans l’exercice de son droit à la portabilité des données conformément à l’article 20 par. 1 RGPD, la personne concernée a en outre le droit d’obtenir que les données personnelles soient transférées directement par un responsable du traitement à un autre responsable du traitement, dans la mesure où cela est techniquement possible et à condition que les droits et libertés d’autres personnes ne soient pas affectés.

La personne concernée peut contacter le délégué à la protection des données à tout moment pour faire valoir son droit à la portabilité des données.

g) Vous disposez d’un droit d’opposition

Toute personne concernée par le traitement de données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, de s’opposer à tout moment au traitement de données personnelles la concernant en vertu de l’article 6 par. 1 lit. e ou f RGPD, pour des raisons résultant de sa situation particulière.

Nous ne traitons plus les données personnelles en cas d’opposition, sauf si nous pouvons prouver qu’il existe des raisons impérieuses et légitimes de traitement qui l’emportent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée ou si le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits légaux.

Pour exercer son droit d’opposition, la personne concernée peut s’adresser directement au délégué à la protection des données. Dans le cadre de l’utilisation des services de la société de l’information, la personne concernée est également libre, nonobstant la directive 2002/58/CE, d’exercer son droit d’opposition au moyen de procédures automatisées utilisant des spécifications techniques.

h) Vous disposez d’un droit de recours

Si vous estimez que le traitement des données personnelles vous concernant est illicite, vous pouvez déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données responsable du lieu de votre résidence ou de votre travail ou du lieu de l’infraction alléguée.

i) Vous disposez d’un droit de révocation du consentement en matière de droit à la protection des données

Toute personne concernée par le traitement des données personnelles a le droit, accordé par le législateur européen des directives et règlements, de révoquer à tout moment le consentement au traitement des données personnelles.

Si la personne concernée souhaite exercer son droit de révoquer son consentement, elle peut contacter le délégué à la protection des données à tout moment en nous envoyant un E-Mail informel. La légalité du traitement des données exécuté jusqu’à la révocation n’est pas affectée par la révocation.

Nous espérons vous avoir largement informé avec les indications fournies ci-dessus. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter notre responsable de la protection des données ou le service juridique. Si vous avez d’autres suggestions ou d’autres informations sur la mise en œuvre de la réglementation de base en matière de protection des données, vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données ou le service juridique.

Veuillez noter que nous collectons le moins de données possible ; les données consultées et traitées par nos soins nous sont cependant indispensables pour gérer la relation contractuelle existant avec vous de manière correcte et conforme à d’autres exigences légales (par ex. fiscales).

II. Saisie des données sur notre site Web ?

1. Qui est responsable de la saisie de données sur notre site Web ?

Le traitement des données sur notre site Web est effectué par le propriétaire du site. Vous trouverez ses données de contact dans les mentions légales de notre site Web.

2. Comment saisissons-nous les données ?

D’une part, vos données sont collectées du simple fait que vous nous les communiquez. C’est le cas quand vous les saisissez dans le formulaire de contact, par exemple.

D’autres données sont automatiquement collectées par nos systèmes informatiques lors d’une visite de la page Web. Ce sont essentiellement des données techniques (navigateur Internet, système d’exploitation ou heure de consultation du site, par exemple). La saisie de ces données se fait automatiquement dès que vous accédez à notre site Web.

3. A quelles fins utilisons-nous vos données ?

Une partie des données est collectée pour assurer une mise à disposition sans défaut du site Web. D’autres données peuvent être utilisées pour analyser votre comportement dans l’utilisation du site.

4. Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

En ce qui concerne les droits, nous vous renvoyons au point I.8. de la présente déclaration de confidentialité. A ce sujet et pour toutes les autres questions sur la protection des données, vous pouvez vous adresser à nous à tout moment à l’adresse mentionnée dans les mentions légales. Vous avez en outre un droit de recours auprès des autorités de contrôle compétentes.

5. Outils et outils d’analyse par des tiers

Lorsque vous visitez notre site Web, votre comportement de navigation peut être évalué statistiquement. Cette évaluation est principalement effectuée à l’aide de cookies et de programmes d’analyse. L’analyse de votre comportement de navigation est généralement anonyme ; le comportement de navigation ne peut pas être retracé jusqu’à vous. Vous pouvez vous opposer à cette analyse ou l’empêcher en évitant d’utiliser certains outils. Vous trouverez des informations détaillées à ce sujet dans la présente déclaration de confidentialité.

6. Informations générales et informations obligatoires

a) Protection des données

Les opérateurs de ces pages prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle et conformément aux dispositions légales en matière de protection des données et à la présente déclaration de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ce site Web, diverses données personnelles sont collectées. Les données personnelles sont des données permettant de vous identifier personnellement. La présente déclaration de confidentialité explique quelles données nous collectons et à quelles fins nous les utilisons. Elle expose également comment et dans quel but nous les traitons.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (par ex. la communication par E-Mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection sans faille des données contre l’accès de tiers n’est pas possible.

Concernant l’autorité responsable, il est fait référence au point I.1 de la présente déclaration de confidentialité.

b) Remarque sur l’organisme responsable

L’autorité responsable est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, décide des finalités et des moyens de traitement des données personnelles (par exemple, noms, adresses électroniques et similaires).

c) Cryptage SSL ou TLS

Ce site utilise le cryptage SSL ou TLS pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, comme les commandes ou les demandes que vous nous adressez en tant qu’opérateur de votre site. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par le fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et par le symbole du cadenas dans la ligne de votre navigateur.

Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

7. Collecte de données sur notre site Web

a) Cookies

Les pages Internet utilisent en partie des cookies. Les cookies ne causent aucun dommage sur votre ordinateur et ne contiennent aucun virus. Les cookies servent à rendre notre offre plus conviviale, plus efficace et plus sûre. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre ordinateur et mémorisés par votre navigateur.

La plupart des cookies que nous utilisons sont des « cookies de session ». Ils sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. D’autres cookies restent mémorisés sur votre terminal jusqu’à ce que vous les supprimiez. Ces cookies nous permettent de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite sur notre site Web.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur de façon à être informé du dépôt de cookies et à n’autoriser les cookies que dans certains cas individuels, à refuser les cookies dans certains cas ou de manière générale et à activer la suppression automatique des cookies à la fermeture du navigateur. La désactivation des cookies peut restreindre la fonctionnalité du présent site Web.

Les cookies nécessaires pour effectuer le processus de communication électronique ou pour fournir certaines des fonctions que vous souhaitez (par exemple la fonction panier d’achat) sont mémorisés sur la base de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à la mémorisation des cookies pour la mise à disposition techniquement exempte d’erreurs et optimisée de ses services. Les autres cookies pouvant être mémorisés (cookies servant à l’analyse de votre comportement de navigation, par exemple) font l’objet d’un point séparé dans la présente déclaration de confidentialité.

b) Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur de site collecte et mémorise automatiquement des informations dans des fichiers nommés journaux de serveur que votre navigateur nous transmet automatiquement. Elles concernent :

  • le type de navigateur et la version de navigateur
  • le système d’exploitation utilisé
  • URL du référant
  • nom d’hôte de l’ordinateur accédant aux données
  • heure de la requête du serveur

Ces données ne sont pas fusionnées avec d’autres sources de données.

La base juridique du traitement des données est l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD qui autorise le traitement des données pour l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.

c) Formulaire de contact

Si vous nous envoyez des demandes à l’aide du formulaire de contact, vos coordonnées, y compris les données de contact que vous avez indiquées, seront mémorisées pour le traitement de la demande et la réponse à d’éventuelles questions complémentaires. Nous ne transmettons pas ces données sans votre consentement.

Les données saisies dans le formulaire de contact sont donc traitées exclusivement sur la base de votre consentement (art. 6 par. 1 lit. a RGPD). Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment. Il suffit de nous envoyer un E-Mail informel. La légalité des traitements de données effectués jusqu’à la révocation n’est pas affectée par la révocation.

Les données que vous avez saisies dans le formulaire de contact restent en notre possession jusqu’à ce que vous nous demandiez de les effacer, que vous révoquiez le consentement donné pour leur mémorisation ou que la finalité motivant leur mémorisation devienne caduque (par exemple, après le traitement de votre demande). Les dispositions légales obligatoires – en particulier les délais de conservation – n’en sont pas affectées.

8. Outils d’analyse et publicité

a) Google Analytics

Le présent site Web utilise les fonctions du service d’analyse du Web Google Analytics. Le fournisseur en est Google Inc, 1600 Amphitheater Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Google Analytics utilise des « cookies ». Il s’agit de fichiers texte qui sont mémorisés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de votre utilisation du site Web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Web sont généralement transférées à un serveur de Google aux États-Unis où elles sont mémorisées.

Les cookies Google Analytics sont mémorisés sur la base de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à analyser le comportement de l’utilisateur afin d’optimiser son offre sur le Web et sa publicité.

b) Anonymisation de l’IP

Nous avons activé la fonction d’anonymisation de l’adresse IP sur le présent site Web. Votre adresse IP est abrégée par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans d’autres Etats membres de l’Espace économique européen avant d’être transmise aux États-Unis. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur Google aux Etats-Unis avant d’y être, là aussi, abrégée. Google utilise ces informations pour le compte de l’exploitant du présent site Web dans le but d’évaluer votre utilisation du site Web, de compiler des rapports sur les activités du site et de fournir à l’exploitant d’autres services liés à l’utilisation du site Web et d’Internet. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas fusionnée avec d’autres données de Google.

c) Plugin navigateur

Vous pouvez bloquer l’utilisation de cookies en paramétrant le logiciel de votre navigateur de manière appropriée. Nous vous signalons cependant que, dans ce cas, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités du présent site Web dans toute leur étendue. Vous pouvez également empêcher Google de collecter les données générées par le cookie et relatives à votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) ainsi que de traiter ces données par Google en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible via le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

d) Objection à la collecte de données

Vous pouvez empêcher Google Analytics de collecter vos données en cliquant sur le lien suivant. Un cookie opt-out (cookie de désactivation) est mis en place pour empêcher la collecte de vos données lors de futures visites sur le présent site Web : Désactiver Google Analytics.

Pour plus d’informations sur la manière dont Google Analytics traite les données des utilisateurs, consultez la déclaration de confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de.

e) Caractéristiques démographiques sur Google Analytics

Ce site utilise la fonction « caractéristiques démographiques » de Google Analytics. Cela permet de générer des rapports contenant des informations sur l’âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site. Ces données proviennent de publicité ciblée sur des centres d’intérêt de Google ainsi que de données visiteurs de fournisseurs tiers. Ces données ne peuvent pas être affectées à une personne spécifique. Vous pouvez désactiver cette fonction à tout moment via les préférences publicitaires de votre compte Google ou refuser d’une manière générale que Google Analytics collecte vos informations, comme décrit au point « Objection à la collecte de données ».

f) Google reCAPTCHA

Nous utilisons « Google reCAPTCHA » (ci-après « reCAPTCHA ») sur nos sites Web. Le fournisseur en est Google Inc, 1600 Amphitheater Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »).

L’utilisation de reCAPTCHA permet de vérifier si la saisie des données sur nos sites Web (par exemple dans un formulaire de contact) est effectuée par un être humain ou par un programme automatisé. Pour le vérifier, reCAPTCHA analyse le comportement du visiteur du site web au moyen de différentes caractéristiques. Dès que celui-ci entre sur le site Web, l’analyse démarre automatiquement et reCAPTCHA évalue diverses informations (par exemple l’adresse IP, le temps que le visiteur reste sur le site Web ou les mouvements de souris effectués par l’utilisateur). Les données recueillies lors de l’analyse sont transmises à Google.

Les analyses reCAPTCHA s’exécutent entièrement en arrière-plan. Les visiteurs du site Web ne sont pas informés qu’une analyse a lieu.

Le traitement des données est effectué sur la base de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD. L’exploitant du site Web a un intérêt légitime à protéger ses offres de site Web contre l’espionnage automatisé abusif et le SPAM.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google reCAPTCHA et la déclaration de confidentialité de Google aux adresses suivantes : https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/ et https://www.google.com/recaptcha/intro/android.html.

9. Newsletter

a) Données du bulletin d’information

Si vous souhaitez vous abonner à la newsletter proposée sur le site Web, vous devez nous fournir une adresse E-Mail ainsi que des informations nous permettant de vérifier que vous êtes le propriétaire de l’adresse E-Mail fournie et que vous acceptez de recevoir la newsletter. La saisie d’autres données n’est pas requise mais ne peut être effectuée qu’à titre volontaire. Nous utilisons ces données exclusivement pour l’envoi des informations demandées et ne les transmettons pas à des tiers.

Les données saisies dans le formulaire d’inscription à la newsletter seront traitées exclusivement sur la base de votre consentement (art. 6 par. 1 lit. a RGPD). Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement à la mémorisation des données et de l’adresse E-Mail ainsi qu’à son utilisation pour l’envoi de la newsletter, par exemple via le lien « Se désinscrire » dans la newsletter. La légalité des traitements de données déjà effectués n’est pas affectée par la révocation.

Nous mémorisons les données que vous nous fournissez dans le but de vous abonner à la newsletter jusqu’à ce que vous vous désinscriviez de la newsletter et elles sont supprimées après votre désinscription. Les données mémorisées chez nous à d’autres fins (par exemple, les adresses E-Mail pour l’espace membre) n’en sont pas affectées.

10. Plugins et outils

a) YouTube

Notre site Web utilise des plugins du site YouTube de Google. Ce site Web est exploité par YouTube, LLC, 901 Cherry Ave, San Bruno, CA 94066, USA.

Quand vous visitez l’une de nos pages équipées d’un plugin YouTube, une connexion aux serveurs YouTube est établie. Le serveur YouTube est informé des pages de notre site Web que vous avez visitées.

Quand vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous autorisez YouTube à associer votre comportement de navigation directement à votre profil personnel. Vous pouvez l’en empêcher en vous déconnectant de votre compte YouTube.

L’utilisation de YouTube est dans l’intérêt d’une présentation attrayante de nos offres en ligne. Il s’agit d’un intérêt légitime au sens de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD.

Pour plus d’informations sur la façon dont sont traitées les données des utilisateurs, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de YouTube à l’adresse suivante : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy.

b) Google Web Fonts

Ce site utilise les Web Fonts fournies par Google pour une représentation uniforme des polices. Lorsque vous appelez une page, votre navigateur charge les polices Web requises dans le cache de votre navigateur pour afficher correctement les textes et les polices.

Dans ce but, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Cela permet à Google de savoir que notre site Web a été consulté via votre adresse IP. L’utilisation de Google Web Fonts est dans l’intérêt d’une présentation uniforme et attrayante de nos offres en ligne. Il s’agit d’un intérêt légitime au sens de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD.

Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices Web, votre ordinateur utilise une police par défaut.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google Web Fonts à l’adresse https://developers.google.com/fonts/faq et dans la déclaration de confidentialité de Google : https://www.google.com/policies/privacy/.

c) Google Maps

Cette page utilise le service de cartes Google Maps via une API. Le fournisseur en est Google Inc, 1600 Amphitheater Parkway, Mountain View, CA 94043, USA.

Pour utiliser les fonctions de Google Maps, il est nécessaire de mémoriser votre adresse IP. Ces informations sont généralement transmises à un serveur Google aux États-Unis et y sont mémorisées. Le fournisseur du présent site n’a aucune influence sur la transmission des données.

L’utilisation de Google Maps est dans l’intérêt d’une représentation attrayante de nos offres en ligne et à une recherche facile des lieux indiqués par nos soins sur le site Web. Il s’agit d’un intérêt légitime au sens de l’art. 6 par. 1 lit. f RGPD.

Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données des utilisateurs dans la déclaration de confidentialité de Google : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/.

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